Jean-Michel Stoltz

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-Michel STOLTZ
inclus
Objet:
dans les conditions fixées par le II de
l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Conseiller à la cour d'appel de Nouméa
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
date_debut="2017-04-24"
date_fin="2019-12-23"
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000033625282(source JORF)
nomination
18 Décembre 201618/12/2016
De: Jean-Michel STOLTZ
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature
en application del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
conseiller chargé du secrétariat général de la cour d'appel de Nouméa
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
Cour d'appel de Nouméa
date_debut="2017-04-24"
cour_appel="Nouméa"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000033519673(source JORF)
admission
03 Décembre 201603/12/2016
De: Jean-Michel STOLTZ
conseiller à la cour d'appel de Nouméa
suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nouméa
président
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
JUSC1403472A(source BOMJ)
nomination
21 Mars 201421/03/2014
De: Jean-Michel STOLTZ
conseiller chargé du secrétariat général de la cour d'appel de Nouméa
suppléant
Objet:
membres de la commission territoriale d'inscription et de la chambre territoriale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nouméa
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
JUSC1106224A(source BOMJ)
nomination
03 Mars 201103/03/2011
De: Jean-Michel Stoltz
conseiller à la Cour d'appel de Nouméa
Objet:
Cour d'appel de Nouméa
Conseiller chargé du secrétariat général
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
JORFTEXT000017958551(source JORF)
nomination
22 Janvier 200822/01/2008
De: Jean-Michel Stoltz
premier juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Amiens
Objet:
Cour d'appel de Nouméa
Conseiller
Remplace:
M. Langlet
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
JORFTEXT000000344248(source JORF)
nomination
07 Novembre 199007/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.